License White-Label
Les conditions ci-dessous régissent l'utilisation, la modification et la revente de tous les modules Genesis Academy. En activant une licence, vous acceptez ces termes intégralement.
// 01 — DROITS ACCORDÉS
Chaque licence Genesis Academy confère un droit perpétuel, non exclusif, mondial et transférable d'utiliser, modifier et redistribuer le code source des modules acquis.
Le titulaire peut commercialiser les modules sous sa propre marque (white-label), intégrer le code dans des produits dérivés, et facturer ses propres clients sans royalties ni redevances.
// 02 — REVENTE WHITE-LABEL
Vous pouvez retirer toute mention de Genesis Academy du code livré et le présenter comme votre propre produit.
Vous êtes libre de fixer vos prix, votre positionnement et vos canaux de distribution. Aucun reporting de ventes n'est requis.
Une seule restriction : ne pas revendre le code en l'état (sans modification substantielle) sur les places de marché publiques de templates (ThemeForest, Codecanyon, Gumroad open-source, etc.).
// 03 — RESTRICTIONS
Interdit : revendre la licence elle-même comme un compte d'accès Genesis Academy (le contenu ne doit jamais redistribuer la plateforme).
Interdit : utilisation pour des activités illégales, frauduleuses, ou en violation des CGU de tiers (Stripe, Google, etc.).
Interdit : entraînement d'un modèle d'IA générative sur le code source sans accord écrit préalable.
// 04 — SUPPORT & MISES À JOUR
Le titulaire reçoit les mises à jour mineures (correctifs, compatibilité) à vie, via le dashboard.
Les mises à jour majeures (refonte complète d'un module) restent à discrétion de Genesis Academy.
Support technique communautaire via le forum intégré pour les détenteurs du Pack Intégral.
// 05 — RESPONSABILITÉ
Le code est fourni "AS IS", sans garantie de fonctionnement dans tous les contextes.
Le titulaire assume seul la responsabilité de la conformité légale de ses produits dérivés (RGPD, fiscalité, CGV).
Genesis Academy ne pourra être tenue responsable de pertes commerciales liées à l'utilisation des modules.
// 06 — RÉSILIATION
L'accès à la plateforme peut être révoqué en cas de violation grave (fraude au paiement, redistribution de la licence d'accès).
Les droits d'usage sur le code déjà téléchargé restent acquis à vie même en cas de résiliation de compte.
Garantie satisfait/remboursé 7 jours, sans justification, sur simple demande email.
$ Pour toute question juridique : legal@genesis.academy
$ Dernière mise à jour : 2026-05-23 — Hash document : 0xGA-LIC-001-V1